Mentions légales
Mis à jour (Mardi 24 Avril 2012) Lundi 04 Mai 2009
1. Identification et crédits
Propriétaire du site
CRIAS Mieux Vivre CICAT (Centre du Rhône d'Information et d'Action Sociale en faveur des retraités, personnes âgées et personnes handicapées, et Centre d'Information et de Conseil sur les Aides Techniques)
Association Loi 1901 reconnue de bienfaisance par Arrêté Préfectoral en date du 20/12/2006 - n° SIRET 779 868 702 00035 - 75 cours Albert Thomas 69003 LYON - Tél. : 04 78 62 98 24 - Fax : 04 78 60 14 21.
Directeurs de publication
Françoise CATTENAT, Eric BONDAR
Hébergement
DRI (Digital Rural Informatique) - Le Grand Courgoult, 72140 ROUEZ en CHAMPAGNE - Tel : +33 (0)2 90 92 05 50 - Fax : +33 (0)2 43 29 61 68 - www.dri.fr
Conception du site
Myriam BURNY
2. Conditions générales d'utilisation du site
Définitions
Auteur : toute personne ayant participé à la création d'un ou plusieurs éléments du site, qu'il s'agisse d'image, texte ou conception de l'arborescence.
Navigateur : logiciel client permettant d'accéder à un site web.
Producteur : Propriétaire du site, conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle.
Site : Tous les éléments (pages et documents) présents sur le nom de domaine criasmv.asso.fr
Utilisateur : visiteur du site.
3. Droit d'auteur
Tous les éléments du site (notamment images, textes, banières) font l'objet d'un droit de propriété intellectuelle au titre du droit d'auteur (L. 121-1 et suivants, L. 111-1 et al.) et droit des bases de données (art L.112-3, art. L.341-1 et suivants).
De ce fait, toute exploitation des contenus présents sur le site suppose l'accord préalable des auteurs.
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4. Données à caractère personnel
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5. Spécifications techniques
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